Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX CHAMOIS ROUGES
SOCIETE ECHALIE

Numéro de dépôt :
92426425
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque DEUX CHAMOIS ROUGES

Déposée le 10 juillet 1992 par la société SOCIETE ECHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX CHAMOIS ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE ECHALIE domicilié(e) 70 rue des Roches, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 058 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DEUX CHAMOIS ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX CHAMOIS ROUGES est expirée depuis le 10 juillet 2002.

SOCIETE ECHALIE a également déposé les autres marques suivantes : AZIZA , AMANDICOT


SOCIETE ECHALIE - 70 rue des Roches, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 612058008


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Viande et poissons volailles et gibiers, en conserve, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.